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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Despagne
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Bel Air Perponcher
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bel Air Perponcher
SAS Despagne, SAS

Numéro de dépôt :
3809079
Date de dépôt :
24/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/02/2021
Bel Air Perponcher de Despagne

Présentation de la marque Bel Air Perponcher

Déposée par voie électronique le 24 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Despagne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bel Air Perponcher » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Despagne domicilié(e) Le Touyre, 33420 Naujan et Postac - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 626 553 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS Despagne domicilié(e) Le Touyre, 33420 Naujan et Postac - France.

La marque Bel Air Perponcher a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3809079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bel Air Perponcher est expirée depuis le 24 février 2021.

Despagne a également déposé les autres marques suivantes : AMPHORIE DESPAGNE HOMMAGE DE NOTRE FAMILLE AU MYTHE D AMPHORE , OH LALA ! ROSE FAMILLE D ESPAGNE VIGNERONS DEPUIS 7 GENERATIONS , LES AMANTS , despagne , PARCELLE A355 , TOUR DE MIRAMBEAU , Éclat de Cabernet , GIROLATE , ECLAT DE SAUVIGNON , PARCELLE B227


SAS Despagne, SAS - Le Touyre, 33420 Naujan et Postac - France - SIREN 342626553


SAS Despagne - Le Touyre, 33420 Naujan et Postac - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Vin d'Appellation d'Origine Contrôlée provenant de l'exploitation: Bel Air Perponcher en Appellation d'Origine Contrôlée Bordeaux, Appellation d'Origine Contrôlée Bordeaux Rosé, Appellation d'Origine Contrôlée Bordeaux Clairet, Appellation d'Origine Contrôlée Bordeaux Supérieur, Appellation d'Origine Contrôlée Entre deux Mers.